Le S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis a organisé le 8 octobre 2015 une commission d’information sur le thème de la réhabilitaion des Sites et Sols Pollués.
Il a été présenté :
la démarche de réhabilitation d’un site pollué – illustrations concrètes
le cadre réglementaire de gestion des Sites et Sols Pollués
les Sites et Sols Pollués à Responsable Défaillant
Le S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis a organisé le jeudi 21 septembre 2017 une commission sur la thématique des dépôts illégaux de déchets. Lors de cette réunion qui s’est tenue à la Sous-préfecture de Douai, les sujets suivants ont été abordés :
accompagnement des collectivités sur le rôle de la Police du Maire
rappel de la réglementation ICPE sur la gestion des déchets
retour d’expérience d’un Syndicat Mixte de Valorisation de déchets
Vous trouverez les présentations ci-dessous à télécharger.
Cette commission déchets a été l’occasion de présenter une opération de reconversion d’une ancienne friche industrielle ainsi que la stratégie foncière de la CAMVS.
Cette commission du 10/03/2020 fut l’occasion d’effectuer un rappel sur la réglementation « déchets » et de découvrir les évolutions réglementaires liées à la loi « économie circulaire ». Cette première présentation fut éffectuée par Cécile Huart de la DREAL.
En seconde partie, Laurent Roussel de la région des Hauts-de-France a présenté un état des lieux de la région dans la gestion des déchets et le nouveau Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets. (PRPGD).
Ce webinaire fut l’occasion d’effectuer un rappel sur la dangerosité de l’amiante pour notre santé et l’environnement, de présenter la gestion des apports des déchets amiantés en déchèterie et un retour d’expérience sur la collecte d’amiante à domicile de la Communauté l’Agglomération Béthune-Bruay.
Le S3PI-HCD a également présenté sa plaquette « les collectivités face aux déchets amiantés » à retrouver : ici
Cet évènement a rassemblé une cinquantaine de participants.
En complément d’information , ci- joint les liens de la FNADE :
Ce webinaire fût l’occasion de présenter par l’ADEME, le nouvel outil « BENEFRICHES » par M. CHATEAU, un appel à projet sur les travaux de dépollution pour la reconversion des friches polluées à quant à lui était présenté par M. TEYS. Ensuite, un retour d’expérience sur un projet de réhabilitation d’une friche industrielle du territoire a été effectué par M. NEDELLEC de l’EPF.
Cet évènement a rassemblé 65 participants.
Retrouvez ci-dessous le replay du webinaire et l’ensemble des présentations à télécharger :
Ce webinaire fût l’occasion en partenariat avec le Ministère de la Transition Ecologique de présenter l’outil « Trackdéchets » dont l’usage sera généralisé au 1er janvier 2022.
Le but de « Trackdéchets » :
simplifier la traçabilité des déchets en temps réel ;
apporter de la transparence et de la fiabilité dans la filière.
Cette présentation de l’outil a été réalisée par Monsieur Emmanuel Flahaut, responsable du service Trackdéchets au Ministère de la Transition Écologique
Cette commission du 9 mars 2023 avait pour programme :
Présentation des fondements de la nouvelle procédure de cessation d’activité des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) de la Loi ASAP par Madame Hélène VIRETTE, inspectrice de l’environnement à la DREAL Hauts-de-France.
Focus sur les dispositions « Tiers Demandeur », les attestations de mise en sécurité et mesures de réhabilitation du site dans le cadre de la loi ALUR et des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS).
Le 19 mai 2010, le S3PI a organisé une rencontre autour des enjeux de la biodiversité : sa défintion, les notions de base à connaitre, sa prise en compte dans les aménagements, les outils pour arréter son érosion ainsi que les principaux enjeux sur le territoire du HCD.
Cette commission milieu du 18/11/2010 fut l’occasion de présenter le bilan de la qualité de l’air et des études menées en 2009 sur le secteur de la Scarpe-Escaut ainsi que le Plan Régional de Santé Environnement 2 (PRSE2), ses actions et ses objectifs.
Le 21 janvier 2011, le S3PI a organisé une commission Milieu pour présenter localement le document Industrie au Regard de l’Environnement 2010 (IRE) ainsi que le bilan 2010 et des actions 2011 de l’inspection des installations classées sur son territoire.