Commission Dépôts sauvages du 06/10/2017

Le S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis a organisé le jeudi 21 septembre 2017 une commission sur la thématique des dépôts illégaux de déchets. Lors de cette réunion qui s’est tenue à la Sous-préfecture de Douai, les sujets suivants ont été abordés :

• accompagnement des collectivités sur le rôle de la Police du Maire
• rappel de la réglementation ICPE sur la gestion des déchets
• retour d’expérience d’un Syndicat Mixte de Valorisation de déchets

Vous trouverez les présentations ci-dessous à télécharger.

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Commission Friches industrielles du 21/09/2018

Cette commission déchets a été l’occasion de présenter une opération de reconversion d’une ancienne friche industrielle ainsi que la stratégie foncière de la CAMVS.

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Commission PRPGD du 10/03/2020

Cette commission du 10/03/2020 fut l’occasion d’effectuer un rappel sur la réglementation « déchets » et de découvrir les évolutions réglementaires liées à la loi « économie circulaire ». Cette première présentation fut éffectuée par Cécile Huart de la DREAL.

En seconde partie, Laurent Roussel de la région des Hauts-de-France a présenté un état des lieux de la région dans la gestion des déchets et le nouveau Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets. (PRPGD).

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Webinaire : « Les déchets amiantés : comment les gérer sur son territoire ? » du 10/12/2020

Ce webinaire fut l’occasion d’effectuer un rappel sur la dangerosité de l’amiante pour notre santé et l’environnement, de présenter la gestion des apports des déchets amiantés en déchèterie et un retour d’expérience sur la collecte d’amiante à domicile de la Communauté l’Agglomération Béthune-Bruay.

Le S3PI-HCD a également présenté sa plaquette « les collectivités face aux déchets amiantés » à retrouver : ici

Cet évènement a rassemblé une cinquantaine de participants.

En complément d’information , ci- joint les liens de la FNADE :

• https://www.fnade.org/ressources/_pdf/1/2164-De-chets-amiante-s-accepte-s-en-de-.pdf
• https://www.fnade.org/ressources/_pdf/2/3070-De-chets-amiante-s-acce-pte-s-en-de.pdf

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Webinaire : Friches industrielles du 14/01/2021

Ce webinaire fût l’occasion de présenter par l’ADEME, le nouvel outil « BENEFRICHES » par M. CHATEAU,  un appel à projet sur les travaux de dépollution pour la reconversion des friches polluées à quant à lui était présenté par M. TEYS. Ensuite, un retour d’expérience sur un projet de réhabilitation d’une friche industrielle du territoire a été effectué par M. NEDELLEC de l’EPF.

Cet évènement a rassemblé 65 participants.

Retrouvez ci-dessous le replay du webinaire et l’ensemble des présentations à télécharger :

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Webinaire : Présentation de l’outil TRACKDECHETS du 18/11/2021

Ce webinaire fût l’occasion en partenariat avec le Ministère de la Transition Ecologique de présenter l’outil « Trackdéchets » dont l’usage sera généralisé au 1er janvier 2022.

Le but de « Trackdéchets » :

• simplifier la traçabilité des déchets en temps réel ;
• apporter de la transparence et de la fiabilité dans la filière.

Cette présentation de l’outil a été réalisée par Monsieur Emmanuel Flahaut, responsable du service Trackdéchets au Ministère de la Transition Écologique

• La foire aux questions : https://faq.trackdechets.fr
• Tous les mardis à 14h, Trackdéchets organise des sessions de formation sur une thématique donnée.

N’hésitez pas à vous inscrire à leur Newsletter ou à les suivre sur leur page LinkedIn pour plus d’informations : https://trackdechets.beta.gouv.fr/
Vous pouvez également retrouver toutes les formations passées sur leur chaîne youtube : https://www.youtube.com/channel/UClTyGa02yUsQ6fQGURHtY1w/videos

Cet évènement a rassemblé 250 participants.

Retrouvez ci-dessous le replay du webinaire et la présentation à télécharger :

Commission : « ASAP et ALUR » la nouvelle procédure cessation d’activité d’ICPE

Cette commission du 9 mars 2023 avait pour programme :

• Présentation des fondements de la nouvelle procédure de cessation d’activité des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) de la Loi ASAP par Madame Hélène VIRETTE, inspectrice de l’environnement à la DREAL Hauts-de-France.
• Focus sur les dispositions « Tiers Demandeur », les attestations de mise en sécurité et mesures de réhabilitation du site dans le cadre de la loi ALUR et des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS).

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Commission Enjeux de la biodiversité du 19/05/2010

Le 19 mai 2010, le S3PI a organisé une rencontre autour des enjeux de la biodiversité : sa défintion, les notions de base à connaitre, sa prise en compte dans les aménagements, les outils pour arréter son érosion ainsi que les principaux enjeux sur le territoire du HCD.

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Commission PRSE 2 et Bilan de la qualité de l’air du 18/11/2010

Cette commission milieu du 18/11/2010 fut l’occasion de présenter le bilan de la qualité de l’air et des études menées en 2009 sur le secteur de la Scarpe-Escaut ainsi que le Plan Régional de Santé Environnement 2 (PRSE2), ses actions et ses objectifs.

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Commission IRE du 21/01/2011

Le 21 janvier 2011, le S3PI a organisé une commission Milieu pour présenter localement le document Industrie au Regard de l’Environnement 2010 (IRE) ainsi que le bilan 2010 et des actions 2011 de l’inspection des installations classées sur son territoire.

Commission SRCAE du 18/11/2011

La Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie du Nord Pas-de-Calais a été mis en place en application de la loi portant engagement national pour l’Environnement (dite Loi Grenelle II). L’objectif étant d’émettre moins de gaz à effet de serre, moins de polluants atmosphérique et de consommer moins d’énergie. Ces préoccupations sont convergentes et indissociables.

La commission du 18 novembre 2011 a été l’occasion d’effectuer la concertation territoriale autour du SRCAE de la région avec l’ensemble de nos membres.

Celui-ci a été approuvé par la suite, par arrêté du Préfet de Région le 20 novembre 2012 et par délibération de l’assemblée plénière du conseil régional le 24 octobre 2012.

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Commission AIR du 09/02/2012

La commission AIR du 09/02/2012 à permis de présenter le bilan de la qualité de l’air  2010 par l’Atmo ainsi que la présentation de l’outil d’aide à la planificationnstratégique (OAPS)et la présentation du bilan de la bio-surveillance de la qualité de l’air par l’APPA.

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