03/04/2025
Webinaire : «Sortie du Statut de Déchet et Loi industrie verte : vers une simplification ? »
Retrouvez le replay et les supports de présentation
Déchets – Sites et sols pollués
17/11/2009
Commission Plan Départemental d’Élimination des Déchets Ménagers et Assimilés du 17/11/2009
La commission du 17 novembre 2009, a été l’occasion de présenter le nouveau Plan Départemental d’Élimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PEDMA). Cette présentation fut effectuée par le Conseil Général du Nord.
Fichiers
09/12/2010
Commission Centre de stockage des déchets du 09/12/2010
Le S3PI-HCD a organisé une commission déchet le 09 décembre 2010.
Il a été présenté par Sita Nord le fonctionnement de son Centre de Stockage de Déchets de Curgies et des modalités de construction du nouveau casier de stockage, pour respecter l’arrêté préfectoral d’autorisation.
Cette présentation s’est achevée par une visite du centre de stockage.
24/05/2011
Commission Stockage de déchets non dangereux et épandage du 24/05/2011
La commission déchets du 25/05/2011 a été l’occasion d’aborder la réhabilitation des sites de stockage de déchets non dangereux et les actions menées pour sécuriser et pérenniser les filières des épandages.
Fichiers
17/10/2013
Commission Réglementation ICPE des déchèteries du 17/10/2013
La Commission Déchets du S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis s’est réunie le jeudi 17 octobre 2013 pour discuter des ICPE déchèteries. Au cours de cette commission, il a été présenté :
- Les aspects de la réglementation ICPE des déchèteries.
- Le témoignage d’une collectivité, maître d’ouvrage des travaux de mise aux normes liée à la révision du régime ICPE Déchèterie.
Fichiers
03/03/2015
Commission Economie Circulaire du 03/03/2015
Le S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis a organisé une commission sur le thème de l’Economie Circulaire le mardi 3 mars 2015.
Il a été présenté :
- l’Eco-Transition avec la participation du Pôle TEAM 2 et de l’entreprise ROLL-GOM
- l’efficacité énergétique et les actions menées par le Pôle Synéo
Fichiers
08/10/2015
Commission Réhabilitation des Sites et Sols Pollués du 08/10/2015
Le S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis a organisé le 8 octobre 2015 une commission d’information sur le thème de la réhabilitaion des Sites et Sols Pollués.
Il a été présenté :
- la démarche de réhabilitation d’un site pollué – illustrations concrètes
- le cadre réglementaire de gestion des Sites et Sols Pollués
- les Sites et Sols Pollués à Responsable Défaillant
Fichiers
09/02/2017
Commission Secteurs d’Information des Sols (SIS) du 09/02/2017
Le S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis a organisé une commission d’information sur les Secteurs d’Information des Sols (SIS) le jeudi 9 février 2017.
Vous trouverez ci-dessous les liens des vidéos qui ont été visionnées à cette réunion.
Vidéo 1 : https://www.dailymotion.com/video/x1w1bnp_peut-on-vivre-sur-un-sol-pollue_news
Vidéo 2 : http://videos.assemblee-nationale.fr/video.3956835_574401215885d.1ere-seance–questions-orales-sans-debat-24-mai-2016
(à partir de 02:56:13, atteignable directement en cliquant sur: Projets de construction de deux collèges dans le Val-de-Marne M. Jean-Luc Laurent)
Vidéo 3 : http://videos.assemblee-nationale.fr/video.3956835_574401215885d.1ere-seance–questions-orales-sans-debat-24-mai-2016
(à partir de 03:00:06, atteignable directement en cliquant sur: Projets de construction de deux collèges dans le Val-de-Marne Mme Barbara Pompili, ministre)
06/10/2017
Commission Dépôts sauvages du 06/10/2017
Le S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis a organisé le jeudi 21 septembre 2017 une commission sur la thématique des dépôts illégaux de déchets. Lors de cette réunion qui s’est tenue à la Sous-préfecture de Douai, les sujets suivants ont été abordés :
- accompagnement des collectivités sur le rôle de la Police du Maire
- rappel de la réglementation ICPE sur la gestion des déchets
- retour d’expérience d’un Syndicat Mixte de Valorisation de déchets
Vous trouverez les présentations ci-dessous à télécharger.
Fichiers
21/09/2018
Commission Friches industrielles du 21/09/2018
Cette commission déchets a été l’occasion de présenter une opération de reconversion d’une ancienne friche industrielle ainsi que la stratégie foncière de la CAMVS.
Fichiers
10/03/2020
Commission PRPGD du 10/03/2020
Cette commission du 10/03/2020 fut l’occasion d’effectuer un rappel sur la réglementation « déchets » et de découvrir les évolutions réglementaires liées à la loi « économie circulaire ». Cette première présentation fut éffectuée par Cécile Huart de la DREAL.
En seconde partie, Laurent Roussel de la région des Hauts-de-France a présenté un état des lieux de la région dans la gestion des déchets et le nouveau Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets. (PRPGD).
Fichiers
10/12/2020
Webinaire : « Les déchets amiantés : comment les gérer sur son territoire ? » du 10/12/2020
Ce webinaire fut l’occasion d’effectuer un rappel sur la dangerosité de l’amiante pour notre santé et l’environnement, de présenter la gestion des apports des déchets amiantés en déchèterie et un retour d’expérience sur la collecte d’amiante à domicile de la Communauté l’Agglomération Béthune-Bruay.
Le S3PI-HCD a également présenté sa plaquette « les collectivités face aux déchets amiantés » à retrouver : ici
Cet évènement a rassemblé une cinquantaine de participants.
En complément d’information , ci- joint les liens de la FNADE :
- https://www.fnade.org/ressources/_pdf/1/2164-De-chets-amiante-s-accepte-s-en-de-.pdf
- https://www.fnade.org/ressources/_pdf/2/3070-De-chets-amiante-s-acce-pte-s-en-de.pdf
