Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions et des Risques Industriels du Hainaut-Cambrésis-Douaisis
Nos groupes de travail
Le S3PI est régulièrement sollicité pour participer à différents groupes de travail sur l’ensemble du territoire, mais il est aussi initiateur et pilote de groupe spécifique.
En 2019, le S3PI a participé à 2 groupes de travail pour les Plans Climat Air Energie des collectivités de son territoire : La Communauté d’Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) et la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole (CAVM).
(Pour plus d’information, voir notre rapport d’activités 2019).
De plus il est pilote d’un groupe de travail sur la lutte contre les dépôts sauvages de déchets.
Dépôts sauvages de déchets
Posté le
Date: 26/07/2024
La réglementation liée à la gestion des déchets permet aujourd’hui d’orienter les ordures ménagères vers des installations de traitement toujours plus performantes tout en visant la diminution de la production de déchets (incitation au compostage, développement et soutien aux structures de recyclage et réemploi, campagnes d’information et de sensibilisation…).
Cependant malgré ces évolutions, les dépôts sauvages restent une réelle problématique sur la plupart des territoires français. Non seulement ces dépôts sauvages peuvent constituer un réel danger sanitaire et environnemental, mais ils représentent aussi une pollution visuelle non négligeable qui dégrade les paysages et le cadre de vie. De plus, leur gestion représente un coût non négligeable pour les acteurs concernés.
En 2017, le S3PI s’était engagé avec la Sous-préfecture de Douai, les intercommunalités du territoire, ainsi que les syndicats de gestion de déchets dans l’animation d’un groupe de travail sur la gestion des dépôts sauvages de déchets de l’arrondissement de Douai.
La finalité de ce travail à été la rédaction d’un guide de bonnes pratiques à destination des élus des communes de l’arrondissement.
Entre temps, le guide à été modifié suivant les évolutions réglementaires et a été dupliqué pour nos autres intercommunalités adhérentes. Le S3PI-HCD a également sollicité la relecture d’un bureau d’avocat pour valider son contenu du point de vue juridique.
Le guide dépôts sauvages est adapté à chaque territoire et est composé de fiches « actions » réparties en 3 catégories : répression, prévention et sensibilisation et d’un ensemble de fiches annexes associées afin d’aider dans la mise en place de ces actions.
Vous trouverez ci-dessous quelques présentations rappelant le pouvoir de police du Maire et un échantillon de ce guide. N’hésitez pas à nous contacter pour plus d’informations !
