Mentions légales

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par le S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis sur ce site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les accepter.

Editeur :

Ce site est édité par S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis - Association loi 1901.
Siège Social : Parc d’activités de l’Aérodrome – BP 40137 - 59303 VALENCIENNES CEDEX.
Téléphone : 03 27 21 05 15.   Fax : 03 27 21 00 54.
Code APE : 913E  SIRET : 410 996 300 00027.
 

Hébergement :

AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris

Conception - Réalisation :

Agence Ohayo - 10, rue Gosselet - 59000 Lille. agence-ohayo.com

Contenu du site :

Le S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, le S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
Propriété intellectuelle :

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre de l'esprit au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de Agence Ohayo – S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu'aux œuvres musicales inclus dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l'enregistrement de l'œuvre concernée.